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REGLEMENTATION - Assurez la veille réglementaire d'un système intégré HSE

​Vous souhaitez mettre en place ou améliorer la veille et la conformité réglementaire de votre système de management HSE. Cette formation vous apporte les techniques et méthodes associées.

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Risk Management

Training Information

  • Prérequis

    Connaissance de la norme ISO14001:2004 (ou participation préalable à la session DNV GL correspondante et/ou du référentiel OHSAS 18001:2007 (ou participation préalable à la session DNV DL correspondante).

  • Informations complémentaires

    Contactez-nous pour organiser votre formation en Intra et Coaching.

Objectifs pédagogiques
  • Rechercher des informations réglementaires et techniques en utilisant différents systèmes d’information
  • Mettre en place un référentiel réglementaire adapté ainsi que les outils nécessaires à sa mise à jour
  • Réaliser des audits de conformité réglementaire
Contenu
  • Architecture de la réglementation HSE au niveau international :
    • Conventions, protocoles, normes ISO
  • Architecture de la réglementation HSE au niveau européen :
    • Actes, règlements, décisions de la Commission Européenne, directives
  • Architecture de la réglementation HSE au niveau national
    • Lois, Décrets, arrêtés, circulaires
  • Définition d’une ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) :
    • Définitions, réglementations, déclaration/autorisation, seuils de classement, modifications, droit d’antériorité, prescriptions de fonctionnement, autorisation, déclarations, …
  • Passerelles avec la norme ISO 14001:2004, l’EMAS, l’OHSAS 18001:2007
  • REACH

Personnes concernées  

Directeurs d’établissements, responsables QSE, responsables d’exploitation et de production 

Méthodes pédagogiques 

Présentation des techniques et méthodes. Illustrations des définitions, des étapes et de l’utilisation des outils.