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ISO 9001 & ISO 14001, quelles sont les révisions principales ?

Les nouvelles versions de l’ISO 9001 et ISO 14001 sont attendues pour l’année 2015. Ces révisions, considérées comme étant plus significatives que les précédentes, proviennent majoritairement d’une modification clé: l’entrée d'une structure commune.

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Cette structure commune sera appliquée à tous les référentiels et normes ISO pour permettre une meilleure intégration dans les systèmes de management.
Cycle de révision d'une norme
Cycle de révision d'une norme
Calendrier des publications liées à l'ISO 9001 2015
Calendrier des publications des documents ISO 9001:2015
Calendrier des publications liées à l'ISO 14001:2015
Calendrier des publications des documents ISO 14001:2015

Qu’est-ce que le Common Framework / High Level Structure ? 

L’ISO a pris la décision d’harmoniser ses référentiels de systèmes de management pendant l’année 2012. Afin d’améliorer et rendre plus efficace la mise en place de ces référentiels et normes dans des systèmes de management intégrés, l’ISO a choisi de développer une structure commune, le Common Framework. Ces modifications impacteront donc un grand nombre d’organisations dans le monde, ainsi que leurs parties prenantes. 

L’évolution de l’ISO 9001 

Le Common Framework des systèmes de management entraîne des modifications dans la structure actuelle de l’ISO 9001. Les modifications principales des chapitres sont les suivantes :

  • 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
  • 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
  • 4.3 Détermination du périmètre du système de management
  • 6.1 Actions pour maitriser les risques et déployer des opportunités
  • 6.2 Objectifs et plans d’actions
  • 7.5 Informations documentées
  • 8.1 Maitrise de la planification opérationnelle

  Les nouveautés de l’ISO 9001 en bref 

Les principales nouveautés concernent les chapitres 4. Contexte de l’organisme, 6. Planification, 7. Informations documentées, 8. Maitrise de la planification opérationnelle et 10. Améliorations :

  • L’ajout de la notion de « partie intéressée » apparaît dans le chapitre 4, incitant les organisations à prendre en compte leurs parties prenantes.
  • La maîtrise des risques est explicitée dans le chapitre 6, notamment par le biais du terme « opportunités » qui viendrait à remplacer les actions préventives actuellement mises en place.
  • La documentation du système de management de la qualité, chapitre 7, révèle de nouvelles exigences, et seraient complétées par un contrôle accru des informations documentées.
  • La notion de maîtrise de la planification opérationnelle fait son apparition dans le chapitre 8.
  • Le traitement des non-conformités et actions correctives, chapitre 10,  serait remanié pour proposer une organisation plus logique des exigences de la norme.

Le projet de révision de l’ISO 9001 est disponible à la vente sur le site de l’ISO. 

Les révisions de l’ISO 14001 

La norme restera un outil d’amélioration continue pour lequel les exigences de performance ne seront pas précises. Néanmoins, l’engagement de conformité pourrait être sujet à des précisions.  D’autre part, il est attendu que les principes RSE soient renforcés. Tout comme l’ISO 9001, la prise en compte de parties prenantes devraient être accrue, avec un accent particulier, pour l’ISO 14001, en matière de dialogue et communication. Celle-ci devra être plus transparente, notamment en termes de communication externe, avec une approche systématisée. L’identification des risques et opportunités sera exigée, afin de permettre aux organisations de se développer de manière responsable.

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