DNVGL.com

10 éléments à connaître sur les évolutions ISO en 2015

​Une Directive a apporté de nombreux changements pour les normes des systèmes de management ISO par le biais de l’introduction d’une structure commune appelée High Level Structure (HLS). Celle-ci prévoit que toutes les normes à venir ainsi que toutes celles qui seront révisées intègrent des chapitres, exigences, textes et définitions communes.

ISO 2015 transitions - partner with DNV GL on the transition

Voici 10 éléments à retenir sur les évolutions des normes prévues pour 2015 –dont les normes de système de management de la qualité ISO 9001 : 2015 et de l’environnement 14001 : 2015.

Cycle de révision d'une norme
Cycle de révision d'une norme
Calendrier des publications liées à l'ISO 9001 2015
Calendrier des publications des documents ISO 9001:2015
Calendrier des publications liées à l'ISO 14001:2015
Calendrier des publications des documents ISO 14001:2015

1. Le processus de révision des normes passe par une révision systématique tous les 5 ans en moyenne, ce qui permet à l’ISO de s’assurer que les documents et publications sont bien mis à jour mais aussi d’ouvrir le débat sur une potentielle mise à jour ou suppression. Dans le cas où une révision s’avérerait nécessaire, un comité technique (Technical Committee ou TC) dédié est constitué afin de formaliser les objectifs, appelés Design Specifications. Ces objectifs sont soumis à un vote auprès des membres de l’ISO. 

2. Aussi, l’ISO 9001 et l’ISO 14001 auraient dû être revues prochainement dans tous les cas. Le consensus est l’élément clé de la révision d’une norme : il s’agit de trouver un équilibre entre les attentes des parties prenantes issues de milieux professionnels, de régions, ou de pays différents par exemple. 

3. Toutes les normes qui sont revues suivent un processus de quatre étapes :

  • Committee Draft (CD),
  • Draft International Standard (DIS) –accessible au grand public,
  • Final Draft International Standard (FDIS) –étape facultative,
  • International Standard (IS) –cette dernière étape équivaut à la version finale de la norme.

4. Les comités techniques de révision des normes ISO 9001 et ISO 14001 sont respectivement le TC 176 et le TC 207. Ils ont pour membres des professionnels nominés par les organisations membres de l’ISO et regroupent des personnes issues de différentes industries, services et également de gouvernements ; certains sont des auditeurs ou consultants. Si vous êtes membre de l’IRCA ou de l’IEMA ou d’une fédération professionnelle, vous pouvez accéder à la dernière version de la / des norme(s) et soumettre vos commentaires sur les contenus. 

5. La structure commune, le HLS, a été publiée dans l’annexe SL de la Directive. Celle-ci structure a reçu l’approbation de tous les groupes au sein de l’ISO travaillant sur les normes de systèmes de management. 

6. Le HLS permet de favoriser l’harmonisation des normes ISO et de proposer entre autres des définitions communes. Celle-ci a également pour objectif de faciliter l’intégration de plusieurs normes ISO dans un système de management unique. 

7. Tous les nouvelles normes et révisions à venir des normes suivront le HLS. Certaines ont déjà été publiées ou revues, par exemple l’ISO 27001 : 2013 système de management de la sécurité de l’information et l’ISO 55001 : 2015 système de management des actifs. 

8. L’ISO 9001 et l’ISO 14001 sont en cours de révision et intègreront le HLS. Cependant, comme pour chaque norme, du contenu additionnel est autorisé. 

9. Une fois les normes publiées, une période de transition de trois ans est prévue pour permettre aux entreprises de se conformer aux nouvelles exigences. 

10. Le HLS couvre 10 chapitres principaux :

  • 1. Domaine d’application
  • 2. Références normatives
  • 3. Termes et définitions
  • 4. Contexte de l’organisme
  • 5. Responsabilité de la direction
  • 6. Planification
  • 7. Support
  • 8. Activités opérationnelles
  • 9. Evaluation de la performance
  • 10. Amélioration
Voir plus