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Le diagnostic d’évaluation de conformité réglementaire, pourquoi ?

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Jean-Luc Trouvat Jean-Luc Trouvat
Lead Auditor
Marianne Savary Marianne Savary
Marketing and Communication Coordinator
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Mettez en place une démarche proactive et responsable vis-à-vis des exigences réglementaires applicables sur votre périmètre grâce à un diagnostic de conformité réglementaire.

Qu’est-ce qu’un diagnostic de conformité réglementaire ?

La connaissance de la réglementation applicable et la prise en compte des non conformités réglementaires est un enjeu primordial pour une organisation, quelle que soit sa taille et son secteur d’activité.

Un diagnostic d’évaluation de conformité réglementaire vous permet en premier lieu de vous assurer de votre niveau de conformité et vous apporte également de nombreux avantages en termes de démarches, d’organisation, et de négociation par exemple.

En quoi un diagnostic de conformité réglementaire est profitable à mes activités ?

Le diagnostic vous permet de :

  • Mieux négocier avec les administrations sur des dossiers sensibles (dossiers liés aux arrêtés préfectoraux) ;
  • Eviter les mises en demeure des administrations pouvant entraîner des sanctions pénales et financières des plus préjudiciables.

Mais aussi de :

  • Dynamiser un système de management ;
  • Mettre en place une démarche participative dans l’élaboration du plan de mise en conformité ;
  • Aborder les certifications ISO et OHSAS de manière plus sereine ;
  • Organiser efficacement le travail au sein de l’entreprise ;
  • Apporter un réel soutien au responsable HSE.

En quoi pouvons-nous vous aider ?

Le diagnostic vous permet d’avoir une vision claire et hiérarchisée de vos exigences réglementaires après évaluation sur la base de différentes thématiques (lieux de travail, exposition, institution, équipements de travail, déchets, rejets aqueux et atmosphériques, etc.). DNV GL - Business Assurance propose un diagnostic réglementaire de votre organisation sur le périmètre HSE sous la forme de différentes étapes :

  • Identification du périmètre ;
  • Réalisation de la mission ;
  • Présentation des résultats et des constats.